Plus de 200 000 utilisateurs ont été poursuivis en justice aux États-Unis entre 2010 et 2011 pour avoir téléchargé des supports protégés par des droits d'auteur sur BitTorrent. Depuis lors, les poursuites ont été remplacées par des copyright trolls (collectif qui fait pression sur les téléchargeurs au nom des ayant-droits) qui sont autorisés à agir au nom des détenteurs des
Les demandes d’information de juristes peuvent être adressées au bureau des Témoins de Jéhovah aux États-Unis. Note légale aux personnes des États-Unis : Fiera Capital n’offre pas de services de conseils en placement ni n’offre de fonds d’investissement aux États-Unis ou à des personnes des États-Unis. Les services de conseils en placement pour les personnes des États-Unis sont offerts par les membres américains du groupe de Fiera Capital, soit Bel Air Investment Advisors LLC (« Bel Air Aux États-Unis, détenir une arme est légal… mais ces cinq choses insolites y sont interdites Contrairement aux armes, ces cinq choses insolites sont formellement illégales aux États-Unis. Brut. Tout orpailleur en France a forcément l’image de la formidable ruée vers l’or aux États-Unis. Mais connaissez-vous tout l’histoire ? Nous allons tenter d’en faire une bonne synthèse. La première découverte. L’histoire commence le 24 janvier 1848, avec James Marshall, contremaître en construction à Sutter’s Mill, aux Etats Unis. En inspectant le débit d’eau à travers le Question à un expert. Les couples doivent désigner par contrat de mariage la loi applicable à leur régime matrimonial pour éviter les désagréments d’un changement de régime légal après
Délivrer une citation à M. Dean, résident des États-Unis, en sa qualité apparente de chef exécutif devrait constituer un service adéquat du processus légal envers un dirigeant de la société, » le dépôt[/box] Répondant aux déclarations du gouvernement, l’équipe juridique Megaupload a maintenant déposé une réfutation .
États-Unis ; Aux Etats-Unis, l’âge légal pour fumer et vapoter va être porté à 21 ans. Les autorités fédérales s’inquiètent de l’« épidémie » de vapotage chez les jeunes Comprendre pourquoi l'avortement est légal aux États-Unis. Au cours des années 1960 et au début des années 1970, les États américains ont commencé à abolir leurs interdictions d’avortement. Dans Roe v. Wade (1973), la Cour suprême des États-Unis a déclaré que les interdictions d'avortement étaient inconstitutionnelles dans tous les États, légalisant l'avortement aux États
Aux États-Unis, le taux d’imposition obligatoire est en moyenne de 33% et varie selon le lieu de résidence. Les compétences fiscales américaines sont réparties entre la Fédération (Federal Tax) et les États fédérés (State Tax) auxquelles s’ajoutent parfois les collectivités locales (Local Tax), ce qui conduit selon les cas à une double voire une triple fiscalité. Aussi, l
Est-ce légal pour le transport aux États-Unis? (vidéo dans la description) 0. Je voulais faire quelque chose comme ça, mais je ne sais pas si c'est légal pour le transport. faa-regulations 144 . Source Partager. Créé 07 juin. 17 2017-06-07 15:39:21 Slightly Higher Average User. 0. Quel type de transport? Partout dans l'air? – fooot 07 juin. 17 2017-06-07 16:14:58 +1 [connexes] (https Apple Arcade a désormais de la concurrence sur mobile en France. Lancé à l’automne 2019 aux États-Unis, le Google Play Pass est enfin disponible dans l’Hexagone pour les utilisateurs d Aux États-Unis, il est légal de voyager avec ses armes en soute . La réglementation américaine autorise les passagers aériens à transporter leurs armes, à condition qu’elles soient en soute et déchargées. Les passagers doivent en informer l’agent de la compagnie aérienne à l’enregistrement, qui fait alors remplir un formulaire au voyageur. Selon les règles édictées par l On peut envoyer des textos en conduisant. Une seule condition pour profiter de ce « droit » …